Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 5·fr
    ...— Dans le cas où par suite de pertes ou de moins values affectant ...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 43·fr
    ...Cette épreuve a pour objet d'évaluer les capacités de compréhensio...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 20·fr
    ...idats par ordre de mérite, - évaluer les documents pédagogiques pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 5·fr
    ..., le cas échéant, de la moins-value de son fonds. Il est, en outre...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 37·fr
    ...saire aux apports nommé pour évaluer les apports lors de la premiè...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr
    ...le, le tout majoré d'une plus-value annuelle égale aux taux d'esco...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...s de gestion afin de pouvoir évaluer la performance de la coentrep...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 5·fr
    ...- d'évaluer les activités scientifiques du centre et de prendre co...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 29·fr
    ...e déroulement du concours, - évaluer les documents composant les d...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 28·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...Le Comité est chargé en outre d'évaluer toutes les recherches tant...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 7·fr
    ...- D'évaluer l'impact des programmes nationaux dans les domaines éc...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ...ablissements sous-tutelle, d'évaluer les moyens de leur rationalis...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 6·fr
    ...- les personnes qui, sciemment et de mauvaise foi, évaluent les ap...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 6·fr
    ...sion ordinaire annuelle pour évaluer les résultats de la politique...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 13·fr
    ...nt sans tenir compte des plus values dues à la spéculation ou aux ...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 10·fr
    ...Le jury de dégustation évalue les caractéristiques gustatives des ...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 16·fr
    ...lieu à liquidation de la plus-value provenant des nouveaux prix de...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 10·fr
    ... production y afférents; - d'évaluer les études relatives aux proj...