Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 19·fr
    ...septembre 1994 et relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 66·fr
    # BILAN ## Au 31 décembre 2005 ## (Exprimé en dinars) | Capita...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 1·fr
    ...65 (2 moharrem 1385), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 14·fr
    ...* Expression et représentation graphique : - schématisation, symbo...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 18·fr
    ...3 - Est supprimée l'expression « le médecin directeur du centre » ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 8·fr
    ... 39 du 29 mai 1987 d'immeuble exproprié au profit de la commune de...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 6·fr
    ...L'expression « article 170 » figurant à l'article 60 du code d'inc...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 1·fr
    ...93 du 3 décembre 1985 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 77·fr
    | ETAT DE RESULTAT (Montants exprimés en dinars) | Exercice clos ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 5·fr
    ...National des Mines; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 3·fr
    ... mines ; Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif de...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 24·fr
    # BILAN ARRETE AU 31 DECEMBRE 2003 (exprimé en dinars) | CAPITA...
  • Journal Officiel·1987 / N°073·page 1·fr
    ... du 27 septembre 1987 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 4·fr
    Il attribue au candidat une note exprimée en chiffres variant de z...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 10·fr
    ...xpansion Ministre; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 1·fr
    ...-332 du 12 mars 1986, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 10·fr
    ...| NUMEROS | | | Superficie à exproprier | Noms des propriétai...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 9·fr
    ...e de l'immeuble | Superficies expropriées | Noms des propriétaires...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 2·fr
    ...1305 Décret n° 2009-1432 du 11 mai 2009, portant expropriation pou...