...ult, ayant une superficie de 615 m² sur partie de laquelle se trou...

...dictées par la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...

...55 m². L'immeuble se trouve situé à Er-Rouiss, Délégation de Méde...

...té de service, comptant 4 ans, 5 mois, 15 jours de services civils...

...- le décret du 5 mai 1931 relatif aux passages à niveau. - le décr...

..., a été dissoute à compter du 15 mars 1963, et que Monsieur Ange C...

...isition N° 57.641, déposée le 15 mars 1963 et dont un extrait a ét...

...sé étant comprise entre 0,5 et 5 moles pour 100 moles d'hydrure al...

... fenêtres d'une superficie de 35 mètres carrés environ. Le sol de...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 Il rés...

...med Ali Mansour, à compter du 15 mars 1975 Ali Ahmed Ghezal, à com...

...ais qui est en réalité, de 1.305 mètres carrés. L'immeuble se tro...

... Première Instance de Tunis le 5 mai 1964. Le Conseil d'Administr...

...ésultant du bornage est de 1.565 m². L'immeuble se trouve situé a...

...- Les enceintes fermées de volume intérieur, au moins égal à 5 mèt...

...carbures lors de sa réunion du 5 mars 1991 Vu le rapport du direc...

...de terre d'une superficie de 215 m² objet du titre foncier N° 90.5...

...1; 50 millions par boîte 4/4; 25 millions par boîte 1/2; 10 millio...

...du 15 mars 1967, enregistré à Tunis A.C.I. les 16 et 17 mars 1967 ...

...ique Tunisienne, N° 27 des 12-15 mai 1959, et N° 6 des 2-5 février...