Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...onstatés contre toute personne appartenant ou non à l'entreprise ;...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 6·fr
    ...didats sur la liste à laquelle appartenait le titulaire du siège d...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 31·fr
    ...— Appareils de mesure. — Condensateurs. — Généralités sur les ma...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 15·fr
    ...emporaires de la catégorie «C» appartenant au Ministère de l'Econo...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 22·fr
    Quant à l'étage supérieur, il se constitue de 3 appartements, le p...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 24·fr
    ... 1977, des biens mobiliers lui appartenant tant activement que pas...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    et commercial et des sociétés dont le capital appartient directeme...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...ar sis 71 rue El Djazira Tunis appartenant à la dite Société a été...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 34·fr
    ...nale de dix dinars chacune lui appartenant dans la Société à respo...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 36·fr
    ...« BEN SLAMA I » numéro 17.368, appartenant aux héritiers de feu Ta...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...ds d'atelier de menuiserie lui appartenant, exploité à Tunis, 10 R...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 43·fr
    ...e «Monique 21» constituée d'un appartement au 2ème étage d'une sup...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr
    ...e de formation professionnelle appartenant à l'entreprise, ne sont...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 5·fr
    ...intérim est assuré par l'agent appartenant au grade diplomatique p...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...nsi que les parts sociales lui appartenant dans le capital de la S...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...mmeuble, le reliquat soit 7/24 appartenant à la nommée Hallouma be...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ... des eaux, station de pompage, appareils à gaz, canalisation pour ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 16·fr
    ...Une parcelle appartenant à Hadj Salah ben Cherifa s'y trouve encla...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 16·fr
    ...de puits ou de galeries et aux appareillages faisant application d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...e l'Immeuble ci-après désigné, appartenant aux parties saisies, Me...