Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...Description de l'immeuble : C'est une maison à usage d'habitation,...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 3·fr
    ...— La circonscription territoriale du Tribunal de Première Instance...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 22·fr
    ...issons et exploité selon l'inscription au registre du commerce au ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 52·fr
    ...ormule I (indiquée dans la description) dans laquelle R1 est un ra...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...Une plus ample description est contenue dans le rapport d'expertis...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 47·fr
    ...La description de l'immeuble non immatriculé tel que expertisé est...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 7·fr
    ...aractère personnel ; - une description sommaire des mesures mises ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 46·fr
    ... 3°) De la déclaration de souscription et de versement du 27 octob...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 12·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble objet de la vente est const...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 18·fr
    ...re 2770450DT et ce par la souscription en numéraire. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 13·fr
    ... formule (indiquée dans la description) où Am représente un groupe...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 21·fr
    ...s nouvelles d'apports, de souscriptions ou d'achat de titres ou dr...
  • Journal Officiel·1990 / N°084·page 4·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 17·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 14·fr
    ...société qu'à dater de leur inscription sur le registre des associé...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr
    ... formule (indiquée dans la description) dans laquelle R est radica...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr
    ...e 303 m² dont 84 m² lotis, inscription de la propriété le 29/02/20...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 27·fr
    ... offres non conformes aux prescriptions du présent document ne ser...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 48·fr
    ...tes ni fenêtres d'après la description de l'expert judiciaire aux ...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ... du code de la route, les prescriptions du présent arrêté sont app...