Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 788 résultats pour ""GME""
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 7·fr
    ...lle de la victime a subi une augmentation par suite d'un avancemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...Avenue de Carthage, Tunis **AUGMENTATION DE CAPITAL** Selon proc...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 34·fr
    ...n à reporter la clôture de l'augmentation du capital, décidée par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 30·fr
    ...cial Fondouk Choucha --- **Augmentation de capital** Suivant pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 21·fr
    ...à Responsabilité Limitée ## Augmentation de Capital et modificati...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr
    ...Cette durée peut être réduite ou augmentée de six (6) mois après a...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 10·fr
    ...3°) Chaque fois que le justifiera une augmentation temporaire du t...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 8·fr
    ...— Est considérée comme majoration illicite de prix, toute augmenta...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 14·fr
    ...ation sans dépassement extérieur, ce qui permet d'augmenter les di
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr
    ...our, au domicile du chez M. P. GMEZ, avocat, à Tunis, y demeurant,...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr
    ...- il autorise tous compromis, transactions, acquitségment, désiste...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...à décider ou autoriser toute augmentation de capital ou à délibére...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 4·fr
    ...à pourvoir aux vacances ou à augmenter l'effectif existant sont or...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ... du 20 juin 1958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500....
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr
    ...is, 11, Rue d'Algérie, a été augmenté d'un commun accord entre les...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 23·fr
    ...1° Augmentation du capital 2° Modification de l'Art. 5 des Statut...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 3·fr
    ...s, chefs de famille, et sont augmentés d'un supplément fixe de 500...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 27·fr
    ...ND & CESARIO n'a pas été augmenté. Deux exemplaires de l'acte...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 20·fr
    ...- Gouvernor de Sfax) # AUGMENTATION DE CAPITAL D'un acte sous se...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 9·fr
    ...ts contractants doivent être augmentées proportionnellement afin d...