Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation de M. le Président du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr
    ...3e lot devra se munir de l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr
    ...Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'articl...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr
    ...nis et doit être muni de l'autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 2 deux chaahane 1377...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 15·fr
    ... il sera statué sur leur titularisation ou leur licenciement sans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ...être pourvue d'avance de l'autorisation du gouvernorat du Kef. La...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr
    ...que la bonne exécution des autorisations délivrées aux citoyens. -...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ...êtés de nomination et de titularisation, B) après la réussite aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 12·fr
    ..., à compter du 1er mars 1975 Berisa Nemiaqui, à compter du 1er mar...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 5·fr
    ...L'acte devra également viser, le cas échéant, l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 7·fr
    ... pas été statué sur leur titularisation à l'expiration d'un délai ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 117·fr
    ...BNY IED ALI | | MLLE BEL MAHARISA EIHEM | KAJHAO IHAMURI HOURA |...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 11·fr
    ... Commissaires aux Comptes, autorisation à donner aux Administrateu...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 13·fr
    ...s Métalliques, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter c...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 13·fr
    ... sortir de la salle sans l'autorisation de l'un des surveillants d...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...L'acheteur sera tenu de présenter l'autorisation d'usage du Gouver...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...— Autorisations Administratives : La scission de la société ancie...