52 359 résultats pour ""RISA""
- Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr...Fait en vertu de l'autorisation de M. le Président du Tribunal de ...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr...3e lot devra se munir de l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr...Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'articl...
- Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr...nis et doit être muni de l'autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 2 deux chaahane 1377...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 15·fr... il sera statué sur leur titularisation ou leur licenciement sans ...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr...être pourvue d'avance de l'autorisation du gouvernorat du Kef. La...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr...que la bonne exécution des autorisations délivrées aux citoyens. -...
- Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr...êtés de nomination et de titularisation, B) après la réussite aux...
- Journal Officiel·1975 / N°068·page 12·fr..., à compter du 1er mars 1975 Berisa Nemiaqui, à compter du 1er mar...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 5·fr...L'acte devra également viser, le cas échéant, l'autorisation préal...
- Journal Officiel·1989 / N°041·page 7·fr... pas été statué sur leur titularisation à l'expiration d'un délai ...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 117·fr...BNY IED ALI | | MLLE BEL MAHARISA EIHEM | KAJHAO IHAMURI HOURA |...
- Journal Officiel·1958 / N°047·page 11·fr... Commissaires aux Comptes, autorisation à donner aux Administrateu...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 13·fr...s Métalliques, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter c...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 13·fr... sortir de la salle sans l'autorisation de l'un des surveillants d...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr...L'acheteur sera tenu de présenter l'autorisation d'usage du Gouver...
- Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr...— Autorisations Administratives : La scission de la société ancie...