Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 74·fr
    ...Lesquels ont accepté les dites fonctions. Elle a nommé comme comm...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 51·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Maître Dridi Rafi...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 28·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquéreur...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 8·fr
    ...— Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude o...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ...a surface couverte dans les limites de 17.35 m² au/dessus du local...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ...acune, qui seront toutes souscrites comme suit : - En numérique p...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 26·fr
    ...t, le décret d'approbation desdites pièces lorsqu'il s'agit d'une ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 18·fr
    ... le dit immeuble ayant pour limites : Au Sud : Une route; A l'Es...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 22·fr
    ...tout près de l'Hôtel des Aghlebites et de la maison de la Jeunesse...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 55·fr
    ...abi, lesquels ont accepté les dites fonctions Qu'elle a nommé comm...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 3·fr
    ...Les visites de l'immeuble sont possibles tous les jours de la sema...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 16·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites dans les 20 jours,...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 12·fr
    ...Les limites des circonscriptions électorales des chambres d'agricu...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 6·fr
    ...rbres fruitiers et dont les limites sont : du côté Sud la parcelle...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...cune toutes nominatives, souscrites par les associés. Siège Socia...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans un délai de vingt jours à...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 30·fr
    ...du rez-de-chaussée sont construites avec des coupoles en céramique...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 4·fr
    ...Toutes les pièces du dossier y compris les déclarations écrites de...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 21·fr
    ...our superficie 129,2m², ses limites sont les suivantes : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr
    ...t de la présente vente Les visites des lieux auront lieu tous les...