Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 8·fr
    ...e 412.5 m² représentant 412.5 parts indivises objets du titre fonc...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 7·fr
    ...Le tout par émission de 5340 parts sociales nouvelles de 100 dinar...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 31·fr
    ...D à 350.000 D divisé en 35000 parts de 10D, et un nouvel associé a...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 10·fr
    ...1 000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Dénominati...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 200 ème indivises du TF n° 59249 So...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 49·fr
    ...dinars par la création de 350 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 47·fr
    ... Ali portant l'objet de 1000 parts dans l'indivise du titre fonci...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 32·fr
    ...- La cessation de 40 parts sociales de Monsieur Fares Souissi à Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 40·fr
    ...Il s'agit de 1936 parts indivises dans l'immeuble nommé "Intissar"...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 5·fr
    ...n Bourmech la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 18·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 9·fr
    ...Ecole Privée de Filles, 1 Rue des Remparts à Bizerte. Ecole de l'O...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 43·fr
    ...on Immobilière en créant 7400 parts sociales. De ce fait, il a ét...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 27·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises soit les (50/432) parts l...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 35·fr
    ...et ce par la création de 6400 parts nouvelles nominales. 2008R002...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 25·fr
    ...indiquée, il a été créé 20000 parts sociales nouvelles attribuées ...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 42·fr
    ...Toutes les cinq quarts de son part de bien immobilier nommé Tunisi...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 25·fr
    ...- Cession de dix (10) parts sociales de Mr Moez KECHIDA à Mr Adam ...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 32·fr
    ...285,0325 parts indivises du titre foncier n° 28297 Ben Arous consi...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 25·fr
    ...000 D a 90000D divisé en 9000 parts de 10D chacune et a modifié le...