56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2013 / N°126·page 47·fr... Ali portant l'objet de 1000 parts dans l'indivise du titre fonci...
- Annonces Légales·2014 / N°108·page 32·fr...- La cessation de 40 parts sociales de Monsieur Fares Souissi à Mo...
- Annonces Légales·2014 / N°140·page 40·fr...Il s'agit de 1936 parts indivises dans l'immeuble nommé "Intissar"...
- Annonces Légales·2023 / N°103·page 5·fr...n Bourmech la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce...
- Journal Officiel·2008 / N°035·page 18·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 9·fr...Ecole Privée de Filles, 1 Rue des Remparts à Bizerte. Ecole de l'O...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 43·fr...on Immobilière en créant 7400 parts sociales. De ce fait, il a ét...
- Annonces Légales·2007 / N°081·page 27·fr...La totalité de tous les droits indivises soit les (50/432) parts l...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 35·fr...et ce par la création de 6400 parts nouvelles nominales. 2008R002...
- Annonces Légales·2009 / N°040·page 25·fr...indiquée, il a été créé 20000 parts sociales nouvelles attribuées ...
- Annonces Légales·2010 / N°046·page 42·fr...Toutes les cinq quarts de son part de bien immobilier nommé Tunisi...
- Annonces Légales·2010 / N°060·page 25·fr...- Cession de dix (10) parts sociales de Mr Moez KECHIDA à Mr Adam ...
- Annonces Légales·2013 / N°082·page 32·fr...285,0325 parts indivises du titre foncier n° 28297 Ben Arous consi...
- Annonces Légales·2014 / N°085·page 25·fr...000 D a 90000D divisé en 9000 parts de 10D chacune et a modifié le...