Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 45·fr
    ...hates de Gafsa, usant de l'autorisation et des pouvoirs confiés à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 20·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 30·fr
    ...Pratique et vulgarisation des sports. SIEGE : Av. du Président Bo...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 40·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable du Gouverne...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...rdonné à l'obtention d'une autorisation préalable conformément à l...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...e) Sauf autorisation du président, seul le délégué d'un membre du ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 16·fr
    ...ticulier en instituant, en favorisant et en assistant des coopérat...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...L'autorisation du Gouvernorat de Gafsa est de rigueur. Les cahier...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...at de Tunis et Banlieue, l'autorisation réglementaire. Pour plus ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr
    ...t pièces qu'en vertu d'une autorisation expresse du bâtonnier qu'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 23·fr
    ...ères doit être munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 14·fr
    ...— Autorisation et approbation à donner aux Administrateurs en appl...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr
    ...on; 11° Sous réserve de l'autorisation du Secrétaire d'État à la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...L'acheteur sera tenu de présenter l'autorisation d'usage du Gouver...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 21·fr
    ...de faire procéder à leur régularisation; — d'exécuter les opératio...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 9·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 5·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation de 29 agents temp...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 11·fr
    ...— Régularisaton des instruments non présentés à la vérification fi...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 3·fr
    ...Loi n° 90-5 du 5 février 1990, autorisant l'adhésion de la Républi...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...oduire, préalablement, une autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...