Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 25·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 625 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 56·fr
    ...propriétaire sera effectué le 15 mai 1975 par Monsieur Ben Ayed Mo...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 21·fr
    ...éditée sur une superficie de 195 m² parcelle N° 1 du plan), situé...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ... à la Tunisie par le décret du 5 mai 1930. Il aura seul la signatu...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 17·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 435 mètres carrés, et qui est en réal...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr
    ...en date du 15 mars 1958, enregistré à Bizerte, le 26 mars 1958, fo...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...l de 1ère Instance de Sfax le 25 mars 1967 n° 952. Il a été const...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...Suivant acte sous seins privés du 25 mai 1962, enregistré à Tunis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 26·fr
    ...675 m2., celle résultant du présent bornage est de : 6a. 88ca. L'...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 53·fr
    ...La Société est administrée par un conseil d'administration de 5 me...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 40·fr
    ...ée Générale Extraordinaire du 15 mars 1953, sur la réserve spécial...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...1.463 d'une superficie de 13.755 m² sur lequel sont édifiés divers...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 16·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 945 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ...en date du 5 mars 1959, dont l'un des originaux est demeuré annexé...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 6·fr
    ...— 15 minutes avant d'entrer, si la liaison nécessite une retransmi...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 42·fr
    ...nt du présent bornage est de 815 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 20·fr
    ... du présent bornage est de 3.105 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 18·fr
    ...335 m². L'immeuble se trouve situé à Sedjoumi, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 6·fr
    ...de la loi susvisée n° 85-12 du 5 mars 1985, leur est applicable pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 14·fr
    ...emière Instance de Djerba, le 25 mai 1965 (dépôt N° 38). L'avis p...