Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 10·fr
    ...Le prix des parts indivises objet du titre foncier n°220 Ariana : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 22·fr
    ...idé d'approuver la cession de parts sociales intervenue entre Mess...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 50·fr
    ...urant avec le requérant; Par parts égales entreux; c) Qu'elle n'...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 24·fr
    ...Parts Indivise à Vendre : Les 32.802,857é indivises du TF N° 56200...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 18·fr
    ...uit Mille Cinq Cent (8.500 P) parts sociales de Dix Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 58·fr
    ... Ben Hassana les quatre cents parts sociales qu'ils possèdent dans...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 11·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts sociales de 10 dinars chacune. D...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 41·fr
    ...et ce par la création de 500 parts nouvelles de 20 Dinars chacune ...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 28·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 3·fr
    ...sé en mille cinq cent (1.500) parts sociales de Dix (10) Dinars ch...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 25·fr
    ... ce par création de nouvelles parts sociales, attribuées, chacun p...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 9·fr
    ...Dix mille dinars divisé en 100 parts sociales d'une valeur de cent...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 28·fr
    ...dix huit mille dinars (18.000 dinars) divisé en 1.800 parts social...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 22·fr
    ...création de 136.000 nouvelles parts sociales de même valeur nomina...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 3·fr
    ...5000 DT divisé en 500 parts sociales d'une valeur de 10 dinars cha...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 55·fr
    parts de l'immeuble dénommé «Errafahia 71» objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 41·fr
    ...vision de la totalité sur 480 parts de l'immeuble sis à la route L...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 5·fr
    ...150.000 dinars divisé en 15000 parts en numéraire de 10 dinars l'u...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr
    ...Les parts indivises soient 65352/130704 dans l'immeuble dénommé «f...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 12·fr
    ...0 d par la création de 69 500 parts sociales en numéraire et ce po...