Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 4·fr
    ... à l'article précédent, sont faites à l'échelon du stage. Toutefoi...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...e rectangulaire entourée de petites collines plantées de figues de...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 17·fr
    ...rs chacune intégralement souscrites et entièrement libérées lors d...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 14·fr
    ...lle se prolonge au-delà des limites fixées par les dispositions lé...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr
    ...el s'ajoute les frais de poursuites qui seront calculés le jours d...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    ...on avis sur les questions inscrites à un ordre du jour communiqué,...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr
    ...Elle a pour limites au sud : les habitations populaires et des mag...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 36·fr
    ...les oppositions doivent être faites à l'adresse de l'acheteur Mada...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 10·fr
    ...été, est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...gmenté par suite de remises, faites ultérieurement, de chèques ou ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 26·fr
    ...— Vente effectuée sur poursuites de MM. Abdelkader et Mohamed El J...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 9·fr
    ...Sa limite Sud est commune en partie aux limites Nord des permis de...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 26·fr
    ...les de 10 dinars chacune souscrites en numéraire à concurrence de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 20·fr
    ...### Limites de l'immeuble : - Au Sud : La voie d'accès desservant...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 26·fr
    ...Cinq Cents Dinars (500 D) ; outre les frais de poursuites et les d...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...artements de dimension plus petites. En leur milieu un hall qui ou...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 42·fr
    ...'addition avec les acides, lesdites quinoleines répondant à la for...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 19·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...Les limites de la propriété : du Sud une propriété objet d'un titr...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 22·fr
    ...lieux qu'il occupe dans les limites de l'immeuble précité et il es...