Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 140 résultats pour ""ELI""
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr
    ...endu son fonds de commerce d'atelier de brodeuse, sis à Tunis, 96,...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ... Edouard PISANI; — Madame Jacqueline SALIBA; 2° Suivant décision ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ...loitation, abris, chantiers, ateliers, fours à minerais, appareils...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 18·fr
    ...Monsieur Rousseau Louis Marie Elisée le Port des Monts d'Or, 69, A...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ... immobilière Poursuivant : M. Elie Bellaïche, commerçant, demeura...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 3·fr
    ...nces du trafic sur les routes reliant les territoires des deux Par...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 32·fr
    ...n Mohamed ben Ali, Chérif Ennabeli porte à la connaissance du publ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr
    ...Le sol de l'atelier est cimenté. La toiture est en tuiles sur char...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 36·fr
    ...celle de terre sise à Henchir Seli Abdelkader, Cheikhat de Banlieu...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ...de celui en vigueur dans son atelier ou service. Dans l'exercice ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 5·fr
    ...pensions des veuves et des orphelins, il sera tenu compte du taux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...38, avenue Marcelin Berthelot à Tunis. Durée : 3 ans, à dater du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 37·fr
    ...La route reliant Bodheur à Bennane. - A l'Ouest : Hassine Gannoun ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 11·fr
    ...al est à Paris, 87, rue de Richelieu, en ce qui concerne les contr...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 7·fr
    ...ter du 16 janvier 1975 Tahar Djeliti, à compter du 16 janvier 1975...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...Ils sont, par la suite, signés par le président et reliés ensuite,...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ... bureau d - une usine e - un atelier f - une mine, un puits de pét...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 54·fr
    ... les notaires Taïeb et Ahmed Khelif le 30 avril 1963, tout pouvoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 9·fr
    ...à compter du 1er juillet 1976 Feli Fatma, née Ouertatani, à compte...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 15·fr
    ...Dar Elies dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hamda...