Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 18·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Jugement de prescription La cour...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 5·fr
    ...— La clôture du registre des inscriptions est fixée au 2 mars 1968...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 43·fr
    ...- La Publication de ce jugement au JORT, son inscription au regist...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 16·fr
    ...sera fait application des prescriptions légales ou réglementaires ...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 51·fr
    ...Cette description a été faite par Monsieur Laroussi Largueche, exp...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 3·fr
    ...Description du bien immobilier : La Totalité des 3000/11320 parts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ...Et ce, conformément à la description faite par l'expert Mr Moncef ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 42·fr
    ... générale (indiqué dans la description). Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 8·fr
    ...- la date de clôture de la liste d'inscription. - la date de réuni...
  • Journal Officiel·2002 / N°077·page 3·fr
    ... terrain est exempt de la souscription d'un contrat d'assurance - ...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 14·fr
    ...Les créanciers doivent s'assurer de l'inscription de leurs créance...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 5·fr
    ...Inscription du commandement : Sur le TFn° 35768 Sfax dénommé Sirin...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 19·fr
    ...Opérations de souscription. Bons à court terme. Bons à moyen ter...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 40·fr
    ...Description du bien immobilier : Les 115/2153 parts indivises du b...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 27·fr
    ...des prix et documentations descriptives des caractéristiques détai...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 19·fr
    ...Le dépôt des fonds provenant de la souscription sera déposé au com...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 5·fr
    ...u gouvernorat ou de la circonscription de leur résidence administr...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 6·fr
    ...- les subventions accordées par l'État, - les frais d'inscription ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 6·fr
    ...Selon le descriptif de l'expert Monsieur Iskander Makhlouf, expert...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 7·fr
    ... de son mandataire; 4° La description détaillée de l'immeuble, l'...