Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 18·fr
    ...9 décembre 2007 sous le n° D152196, Mr Sami Brahim Ben Nasr, cède...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 2·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 17·fr
    ...Vu le loi N° 68-13 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 51·fr
    ...de Sousse selon l'ordonnance sur requête n° 19650 du 17/9/2009. M...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 9·fr
    ...oi de finances pour la gestion 1968. Art. 38. — Le produit de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 46·fr
    ...s de Siliana sous le reçue n°M019626 enregistrement n°17200733 a v...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 3·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 12·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 68·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété p...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...ée commune d'une contenance de 1962 m² mesuré du côté nord et vers...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 21·fr
    ...2004T3196FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Par acte S.S.P en da...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969 535 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 29·fr
    ...mbre 2007 Vol 33470 Folio 07202196, Madame Lilia SIALA épouse Ben ...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 26·fr
    ...1) Moncef Ben Barka, ingénieur, CIN n° 01282196, demeurant à : 1- ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 4·fr
    ...nes; Vu le décret du 19 avril 1969, portant création d'une Commun...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 37·fr
    ...u Registre de Commerce numéro A196691999 auprès du Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 15·fr
    ... numéro 11701987, quittance n°21963 dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 49·fr
    ...(1) Rabia Sahnoun, sans métier, CIN 01196941 (2) Mriem Masmoudi, s...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 38·fr
    ...e 20 avril 2016 sous le n°D201619637, les associés ont décidé ce q...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...mal d'une superficie totale de 196m². Date et lieu de l'adjudicat...