Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr
    ...ail pour les membres du Comité appartenant au personnel. ART. 7. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 12·fr
    ...Matériel électronique, pièces et accessoires pour appareils de T.S...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...t d'Electricité automobile lui appartenant et exploité à Tunis, 38...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 48·fr
    ...Une villa sise à la Goulette 20 Avenue de Bourgogne appartenant à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...par un couloir en dépendent et appartenant à des tiers, à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 13·fr
    ...nstatées contre toute personne appartenant ou non à l'établissemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, ayant pour objet la fa...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 60·fr
    ...rejetée 54.588 appartenant à l'Héritier Ahmed Ben Mohamed Ben Ateq...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 37·fr
    ...Il appart qu'une société à responsabilité limitée a été créée. Ra...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 16·fr
    ...— Une parcelle enclavée appartient à Jinna bent El Hadj Khelifa Ga...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ... temporaires de la catégorie C appartenant à l'institut national d...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 17·fr
    ...erné par au moins deux membres appartenant à la spécialité concern...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 50·fr
    ...mande à Kasserine, sur terrain appartenant à la Municipalité, un é...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 22·fr
    ...Bouraoui Madani de 47 parts lui appartenant dans le capital social...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 21·fr
    ...— Les administrateurs en chef ou les fonctionnaires appartenant à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 39·fr
    ... des magasins prélevés par des appartements d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...ctrique et d'air comprimé, lui appartenant avec l'ensemble des mat...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 23·fr
    ...un magasin appartenant aux parties saisies. Au Nord : le domaine d...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...rissot, la moitié indivise lui appartenant dans le fonds de commer...