Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 194·fr
    ... des douze (12) derniers mois précédant la demande de renouvelleme...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 15·fr
    ...date de publication du décret précité, pourront, dans la limite de...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 16·fr
    ...2°) Un 1ère étage surélevant le lot précédent avec entrée indépend...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ...- Le r.d.c comprend une entrée couverte, une suite pour la récepti...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr
    ...590 dinars plus les frais de la vente précédente 77,336 dinars. N...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr
    ...éances au lieu de liquidation précité dans les délais légaux à par...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr
    ...Ainsi toute personne ayant un droit à réclamer sur l'immeuble sus-...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 5·fr
    ...nde par laquelle les sociétés précitées, sollicitent l'attribution...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception et ce pour expertise et i...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 25·fr
    ...de commerce vendu à l'adresse précitée dans les 20 jours suivant l...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 10·fr
    ...Situé à El Agba, précisément à la localité de EL HRAIRIA, l'immeub...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...ant Tunis à Grombalia et plus précisément à cité Errisala délégati...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 10·fr
    ...tatutaires visés aux articles précédents sont fixés par référence ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 22·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des actes précités ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 6·fr
    ...- les dossiers seront appréciés par un jury dont la composition es...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 15·fr
    ...s de fonctions décrivant avec précision les attributions relevant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr
    ...76 dépendant du titre foncier précité, prélevé du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 64·fr
    ...x Ville, à gauche de la route précitée, limitée au Sud par une pis...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr
    ...redi 16 avril 1976 à 9 heures précises. Il leur est rappelé que s...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 25·fr
    ...r bureau de Béja, registre des récépissés n° 1 du 29 janvier 1982 ...