Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 689 résultats pour ""CAPA""
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 39·fr
    ...Hédi Methamem qui est devenu incapable mentalement par Mr Fayçal M...
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 21·fr
    ...ue pour conserver les fruits ( capacité 50 tonnes) couvrant 660 m2...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 40·fr
    ...d'hydrocarbures liquides d'une capacité totale égale à 60000 mètr...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 14·fr
    ...adie invalidante les rendant incapables de subvenir à leurs besoin...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 12·fr
    ...Les représentants légaux d'actionnaires juridiquement incapables e...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 18·fr
    ...tres et qui correspondent à sa capacité de production et qui respe...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 43·fr
    ...étoiles «Hôtel La Foret» d'une capacité estimée à 132 lits, compos...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 5·fr
    ...ment ou partiellement de ses incapacités conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 25·fr
    ...2019400514SRLB2 Société Scapade – SARL Capital : 100.000 dt 27, R...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 8·fr
    ..., c) Mieux faire connaître les capacités et les contributions des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 26·fr
    ...Nomination de monsieur Giorgio Capanna demeurant à l'avenue Habib ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 8·fr
    ...e des structures d'encadrement capables de sensibiliser l'agricult...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 7·fr
    ...alités ainsi que les normes en capacité, locaux, équipements et pe...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 20·fr
    ...tiques géométriques des routes-capacité d'une route : chaux, cimen...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 2·fr
    ...es Vosges, avec la levée des incapacités, conformément à l'article...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 25·fr
    ... âgés de moins de 18 ans et de capacité physique normale comporte ...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 10·fr
    ...ment ou partiellement de ses incapacités conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 23·fr
    ...Vu que le reste des associés sont incapables de poursuivre les pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 7·fr
    ...t dispensés de la condition de capacité professionnelle prévue par...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 36·fr
    ...3) Matériel de capacité (huile et pétrole) Les Liquidateurs Amor ...