Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 11·fr
    ...tion d'extension, en activité effective et ce, nonobstant le minim...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...L'Administration se réserve le droit de faire effectuer tout contr...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 15·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 25·fr
    ...– La nomination par intérim aux emplois fonctionnels est effectuée...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 66·fr
    ...caprine et cameline doit être effectuée conformément à la réglemen...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...Les notations annuelles sont effectuées après avis du Conseil Cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 2·fr
    ...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 18·fr
    ...et 6 du présent arrêté seront effectuées par un ou des laboratoire...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 68·fr
    ...e aux travaux supplémentaires effectués par le commissaire aux com...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 41·fr
    ...### Fondement de l'opinion Nous avons effectué notre audit selon ...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 31·fr
    ...Il a été effectué une augmentation du capital de 20.000 DT. Soit l...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 10·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr
    ...Ils effectuent, en outre, toutes enquêtes ou missions particulière...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 12·fr
    ...Des contrôles périodiques doivent être effectués une fois par an p...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 34·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 10 heures...
  • Journal Officiel·2024 / N°039·page 3·fr
    ...opération pour laquelle le requérant s'engage à effectuer d'une ma...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...— Toutes les opérations effectuées par les comptables publics en d...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 22·fr
    ...ité de co-propriétaires, sera effectué le 4 août 1961, par M. Joma...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 28·fr
    ...Total des recettes | Dépenses effectuées | En dinars Le solde au 3...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 40·fr
    ...s mobilières certifiant avoir effectué les diligences nécessaires ...