Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 7·fr
    ...nt ses articles 37 et 38, telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 29·fr
    ...Saniet El Mech-mech I Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'ell...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 12·fr
    ...La parcelle dite El-Onk, habous privé des consorts Ben Achour ; A...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 18·fr
    ...b) Qu’elle est la propriété de la Municipalité de Tunis; c) Qu’ell...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 18·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Naoufel...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 27·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Parcelle N° 1 : Coprenant un puits Au Su...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 37·fr
    | 40 | GARDABBOU BACHIR | RUE DJERBA KSAR HELLEL | | --- | --- |...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 13·fr
    ...| 123 - 125 conformes aux parcelles n° 1 2 et 6 du plan du titre f...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 15·fr
    ... 98.000 | | Ecole Professionnelle de la Santé Publique à Tunis |...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 52·fr
    ...| 370 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°1801 T...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 37·fr
    ...Le ministre des affaires culturelles Mohamed Zine El Abidine Vu L...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 7·fr
    ...une pension annuelle avec jouissance du 1 mai 1959 s'élevant à 100...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 22·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : un chemin nouvellement créé A l'...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 59·fr
    ...| 388 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 7815 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...- Il est créé, auprès du ministère de la formation professionnelle...