Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 21·fr
    ...ant en un terrain de 547 mètres carrés sur lequel est édifié une v...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 31·fr
    ... d'une superficie de 757 mètres carrés et comprenant : a) Un loca...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ... d'une superficie de 107 mètres carrés, objet du Titre Foncier « R...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr
    ...nt une superficie de 400 mètres carrés environ, se comportant des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 12·fr
    ... d'une contenance de 540 mètres carrés. Le requérant déclare : a...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 25·fr
    ...t une superficie de cinq mètres carrés environ. Il existe à droite...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 24·fr
    ...ge provisoire est de 704 mètres carrés. Ses confronts, d'après le...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ... d'une superficie de 427 mètres carrés (parcelle n° 10 du plan de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 58·fr
    ...tenance dénoncée de 3035 mètres carrés environ, celle résultant du...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 10·fr
    ...rélation - Droites des moindres carrés - Coefficient de corrélatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ... arpentage, soixante-six mètres carrés. Que le titre de propriété...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 16·fr
    ...Cet appartement a une superficie de 87 mètres carrés et comprend u...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 15·fr
    ...'une superficie de 3.170 mètres carrés, délimitée : Au Sud : par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...nt une superficie de 738 mètres carrés, sur laquelle il existe une...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 29·fr
    ...s d'une contenance de 90 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 18·fr
    ... d'une contenance de 965 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...n d'une contenance de 92 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 21·fr
    ... une superficie de 2.102 mètres carrés, en bordure de la rue d'Auv...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 25·fr
    ...ant une superficie de 84 mètres carrés, grevé d'une rente d'enzel ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 30·fr
    ... d'une contenance de 140 mètres carrés, environ. Le requérant déc...