Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 41·fr
    ...du côté Est 18,10m et du côté Ouest 18,90. La langueurs de son cô...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 14·fr
    - 14% du coût de l'investissement fonds de roulement exclu, pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...A l'Est : Entrée de la maison; A l'Ouest : Entrée des deux magasin...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 41·fr
    La parcelle est limitée au sud par une voie publique, à l'est par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr
    ...La deuxième partie est sise au côté Ouest de la première partie el...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 38·fr
    ...Au Sud et à l’Est : une ruelle sans nom; Au Nord : avenue des Mart...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 33·fr
    ...Ahmed El Gharbi sur une partie et sur le restant Amor Bouchoucha ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 18·fr
    ...A la date du 29 février 1964, le sieur Henri Attal est nommé tuteu...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée El Moez b) Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 34·fr
    ...Triq A l'Est : Baccar Au Nord : Triq A l'Ouest : Dayouri **Deuxiè...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 3·fr
    ...Est et demeure autorisée pour la gestion 1991 la perception au pro...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 14·fr
    ...A l'Est : Le T. F. N° 201.641. Au Nord : Un passage. A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 7·fr
    ...est une droite CD, de direction Est-Ouest, passant à 1.700 m. au N...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 27·fr
    ...Il est délimité du côté sud par une route, du côté est la partie e...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 13·fr
    ...Au Nord-Ouest et au Sud-Ouest : l'impasse Sidi Zid ; Au Sud-Est : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 25·fr
    ...Sondos, b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'est gr...