11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2009 / N°082·page 48·fr...Il s'agit d'un terrain pour construire ayant pour titre foncier 46...
- Annonces Légales·2021 / N°012·page 14·fr...a gouvernorat de Mahdia, il s'agit d'un logement de type habitatio...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 10·fr...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
- Annonces Légales·2017 / N°047·page 52·fr...Il s'agit des parties indivises revenants à Mokthar Ben Mansour Ak...
- Journal Officiel·1998 / N°057·page 20·fr...40G 39' 24", longitude : 7G 79' 55", carte de Téboursouk à l'échel...
- Journal Officiel·2011 / N°050·page 7·fr...ues et qu'ils ont un intérêt légitime à jouir des avantages que pe...
- Annonces Légales·2005 / N°059·page 2·fr...Il s'agit des parts indivises relatives au terrain nu sous le numé...
- Annonces Légales·2014 / N°128·page 22·fr...2014404466SRLB2 # DIGITALMANIA SARL au capital de 104.000 dinars...
- Annonces Légales·2017 / N°099·page 24·fr...Il s'agit de la totalité de terrain objet de titre foncier nommé «...
- Annonces Légales·2018 / N°089·page 31·fr...ion pour le 1er débiteur il s'agit de 5282,666 et pour la 2ème 264...
- Journal Officiel·1999 / N°045·page 15·fr...ratoire agréé ou, lorsqu'il s'agit d'un second foyer ou d'un foyer...
- Annonces Légales·2007 / N°081·page 19·fr...007 la société DECOPAINT a élargit son activité en ajoutant à l'ac...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 35·fr...Il s'agit d'une usine délabrée situé Zone industrielle de Kairouan...
- Annonces Légales·2010 / N°037·page 42·fr...Il s'agit de la totalité d'un lot de terrain d'une superficie de 1...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 14·fr...Mme Natsumi Hagita est nommée gérante de la société pour une durée...
- Annonces Légales·2018 / N°068·page 3·fr...Web Marketing, Communication digitale, Etude des projets, Pilotage...
- Annonces Légales·2019 / N°007·page 37·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain contenant des oliviers et un p...
- Journal Officiel·1999 / N°089·page 14·fr...- réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation frança...
- Annonces Légales·2021 / N°003·page 12·fr...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier 22518 B...
- Annonces Légales·2013 / N°104·page 43·fr... el Boudour Borj Louzir, il s'agit d'un lot de terrain lequel est ...