Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 28·fr
    ...yants droits co-propriétaires indivis. Le commissaire aux comptes...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 46·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 25·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 53·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) pro...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 34·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 43·fr
    ...Part indivise à vendre : Le 1/3 indivises de TF n° 51281 Tunis con...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 60·fr
    ...nts à 1107/26451 parts dans l'indivision et la saisie porte sur la...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 20·fr
    ...es pour mettre fin à l'état d'indivision. Le juge compétent en ma...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 2·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Consei...
  • Annonces Légales·2026 / N°103·page 7·fr
    ...Toute la part indivise du débiteur saisi est égale à 22772.3125 pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 2·fr
    ...2000/22577 parts indivises de la propriété sise à la Soukra, Sidi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 56·fr
    ...le bien saisi consiste en 99/49,5 parts indivises revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 3·fr
    ...Association Sportive des Sports Individuels de Sidi Ali Ben Aoun. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 42·fr
    ...Des parts indivises dans l'appartement n° 902 immeuble n° 9 réside...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 37·fr
    ...24534.936 parts indivises de 8.415.523 parts de Hanchir El Halfa ...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 17·fr
    ...la totalité des 36050 parts indivises revenant à madame Amira Hali...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 35·fr
    ...Tous les droits indivis soit 329183, 37 / 1370875 parts lui revena...
  • Annonces Légales·2011 / N°106·page 19·fr
    ...les parts indivises soit 1568 parts revenant à titre de propriété ...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 3·fr
    ...Deux copies de ces documents accompagnés des états financiers indi...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 11·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers individu...