Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 48·fr
    ...est estimée (42.110.000D) par l'expert Monsieur Mansour Belhaj Khl...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 49·fr
    ...évaluée suivant le rapport de l'expert commis par ordonnance n°164...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...29364d000 suivant expertise de l'expert Hama Zouari. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 12·fr
    ...rs) telle que déterminée par l'expert Monsieur Ali Khidhr en exécu...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 2·fr
    ...ement détaillé au rapport de l'expert judiciaire selon l'ordonnanc...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 41·fr
    ...Il a fait l'objet du rapport établi par l'expert Moncef Dammak en ...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 17·fr
    ...mensuel est de 600 D lors de l'expertise. Les charges : - Hypoth...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr
    ...Selon l'estimation de l'expert Boubaker Khabir (58.250.000d) outre...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 2·fr
    ...- La désignation de l'expert comptable Mr Mohamed Megdiche sis à R...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 41·fr
    ...8.400.000 dinars tunisiens, déterminée par l'expert en immobilier ...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 5·fr
    ...10 - Les frais de l'expertise prévue à l'article 7 du présent décr...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 14·fr
    ...ns le rapport d'expertise de l'expert désigné Monsieur Adel Ben Hé...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 51·fr
    ...d'après estimation faite par l'expert Monsieur Youssef Ameur, ordo...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 40·fr
    ... D000) selon l'estimation de l'expert Maître Mohamed Alegui par or...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 39·fr
    ...juge commissaire et Monsieur l'expert judiciaire Aifa Badreddine à...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 9·fr
    ...naissances spécifiques et de l'expertise appropriée au produit con...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 27·fr
    ...Elle est détaillée dans le rapport de l'expert Taeib Ben Othmen pa...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 11·fr
    ...Fixée à 2.144.255,640 DT selon l'expertise Judiciaire établie par ...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 3·fr
    ...Quatorze mille huit cent dinars (14.800,000 DT) fixée par l'expert...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 35·fr
    ...Fixée par expertise réalisé par l'expert Monsieur Mohamed Mehrzi e...