Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 6·fr
    ...rais fixés par le tribunal et estimés par l'expert Noureddine Abid...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 31·fr
    ... frais de la saisie après son estimation. Les conditions de l'ins...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 3·fr
    ...millimes (907.819d,500) selon estimation de l'expert désigné Monsi...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 9·fr
    ...quer tous les documents qu'il estiment nécessaires à l'instruction...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ...Après réduction de l'estimation d'ouverture d'un taux de 40%. Cent...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr
    ...## Article 126 Lorsque la Commission des services financiers esti...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 50·fr
    ...106.000,000 dinar estimé selon expertise judiciaire dans le cadre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 38·fr
    ...rs (435185.000 d) d'après les estimations de l'expert Monsieur Ali...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivis est estimée à vingt sep...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ... de l'adjudication qui seront estimés par le Tribunal. **Visite d...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 22·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à sept cent ...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 23·fr
    ...Si le gouverneur du siège de la chambre estime que les conditions ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 29·fr
    ...**Objet :** Vente d'articles vestimentaires pour enfants de Bonnet...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 47·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre à été estimée à soixante q...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 32·fr
    ...structure sera prélevé, après estimation et le cas échéant, sur le...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 35·fr
    ...— Consolidation des rapports amicaux, d'estime de confiance et de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 17·fr
    ...déporté (choix de la vitesse, estimation du rayon du virage, de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...la valeur de l'immeuble est estimée par l'expert Tijani Ghorbel au...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 37·fr
    ...La valeur de la totalité des parts saisies est estimée à trente si...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 8·fr
    ...leur indiquer les soins qu'il estime devoir être donnés, et les me...