Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 8·fr
    ...tels que délimités par l'arrêté susvisé du 27 juillet 1977 et tel ...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 31·fr
    ...la banque centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 3·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 12·fr
    ...4 de l'article 2 de ladite loi telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 29·fr
    ...- Un représentant de la fédération tunisienne de l'hôtellerie : me...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 14·fr
    ...soumis à l'approbation de la tutelle, conformément à la législatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 31·fr
    ... 42 Av Hédi Chaker 1002 Tunis Tel : 71797520/fax : 71782986 MF :...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 32·fr
    ...é d'Hotellerie et de Tourisme International (SC HO TO) Hôtel Salem...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 43·fr
    ...Hôtel El Mouradi BP48, El Kantaoui 4089 MF : 12950 E/AM/000 RC :...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 27·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DES ATELIERS METALLURGIQUES MHENI S.A.M.M.I....
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 13·fr
    ... relative au système éducatif, telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 29·fr
    ...régime des terres collectives, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 28·fr
    ...tructures publiques concernées telle que définies par l'article 3 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 19·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 26·fr
    ...- Le ministère du tourisme assure la tutelle des organismes, entre...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 20·fr
    ... et des entreprises publiques, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 13·fr
    ...s forces de sûreté intérieure, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 28·fr
    ... n° 2001-1 du 15 janvier 2001, tel que modifié et complété par la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 24·fr
    ...**CETTE TERRE EST AINSI LIMITEE :** Partant de henchir Tella dans...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 6·fr
    ...de l'Administration Régionale, tel qu'il a été modifié par le décr...