Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 2·fr
    ...Quittance n°9969, ont été établis les statuts d'une société aux ca...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 14·fr
    ...1588445/W En vertu des statuts en date du 17/9/2018 enregistrés à...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 38·fr
    ...2 exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 15·fr
    ...b) Les instituts et les écoles : - institut préparatoire aux étude...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 14·fr
    ...L'Assemblée a également approuvé les statuts mis à jour de la soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 8·fr
    ...2017P00683SRLB1 --- Constitution d'une SARL Suivant statuts enr...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 15·fr
    ...2008G02336SRLB1 --- ## Constitution Suivant statuts en date du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°074·page 17·fr
    ...2011G04014SANB2 Mise à jour des statuts Société Tunisienne des F...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 4·fr
    ...## Ministère de l'Intérieur ### EGOUTS **Décret n° 82-1162 du 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 10·fr
    ...2014H00309SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suite statuts du 15/9...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 6·fr
    ...2015P00465SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant les statuts enreg...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 7·fr
    ...1576941T/A/M/000 Suivant statuts enregistré à la recette des fina...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 1·fr
    ...6, portant approbation des statuts de l'institut de normalisation ...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 4·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 6·fr
    ...1583007/F Suivant statuts en date du 10/9/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 38·fr
    # STATUTS-TYPE DES SOCIETES ## MUTUELLES DE BASE DE SERVICES AGRIC...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 18·fr
    ...Buts : Approvisionnement des bénéficiaires en eau potable, et d'un...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 2·fr
    ...- Approuvé les statuts. - L'assemblée générale approuve le rapport...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 2·fr
    ...1079642Q/A/M/000 1) Extrait des statuts de la société : Suivant a...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 31·fr
    ...3- Les articles 6 et 12 des statuts de la société seront modifiés ...