Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...— Le Conseil arrête la liste des valeurs mobilières, matières d'or...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 8·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 8·fr
    ... qu'en matière de taxe sur la valeur ajoutée. Ce prélèvement n'es...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 14·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 20·fr
    ...Taux Fixe 6,00% brut l'an calculé sur la valeur nominale restant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°018·page 2·fr
    ...ue tout débiteur de montants, valeurs, titres ou biens, quelle que...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 37·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 31·fr
    ...962, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 2·fr
    ...— L'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerdah est d...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 7·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. Par ai...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 13·fr
    ...Cette réduction s'est faite par élévation de la valeur nominale de...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 11·fr
    ...di Al-Muqrin, sol argileux sa valeur est estimée à trois mille hui...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 15·fr
    ...1 - La cession de 75 parts sociales pour une valeur unitaire de 10...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 12·fr
    ...- **Taux fixe :** 5,75 % brut l'an, calculé sur la valeur nominale...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 48·fr
    ...02.352.625 | | | | Autres valeurs immobilisées | | | | Dett...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 31·fr
    ...Tirant d'eau maximum d'été (en cm) La valeur du tirant d'eau pris...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 13·fr
    ...1 - Il s'agit de la contre-valeur en TND, aux cours de change hist...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 26·fr
    ...t, les frais de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis sont est...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 11·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 57·fr
    ... 588 713 | | Obligations et valeurs assimilées | 293 143 796 | 2...