Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 18·fr
    ...- Le conseil de classe est chargé d'évaluer les résultats des exam...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 5·fr
    ...3- d'évaluer le taux d'invalidité de l'infirmité invoquée, 4- de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 31·fr
    ...echerches du centre, et d'en évaluer les résultats et d'élaborer u...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 6·fr
    ...- Evaluer les résultats des plans de développement en ce qui conce...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 42·fr
    ...aire aux apports à l'effet d'évaluer l'apport en nature effectué p...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 4·fr
    ...Il doit évaluer, hors bilan et à la date de clôture du bilan, les ...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 10·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr
    ...t au Conseil qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à p...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 3·fr
    ...s moyens d'information, - d'évaluer les réformes administratives ...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 4·fr
    ...i que les impôts sur les plus-values. 3) les impôts actuels auxqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 11·fr
    ...catégories, - administrer et évaluer les demandes d'apposition de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 9·fr
    ...son Permis de Recherche pour évaluer le gisement, réaliser l'étude...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 13·fr
    ...Les commissions régionales sont notamment chargées d'évaluer le fo...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 18·fr
    ...Pour évaluer l'organisme demandeur de l'accréditation, l'équipe d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr
    ...s structures concernées, - d'évaluer les résultats des plans de dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 9·fr
    ...ie, - étudier, programmer et évaluer les projets de maîtrise de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...la direction qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à p...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ...r à toute expertise en vue d'évaluer les produits de l'artisanat t...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 5·fr
    ...1°) Le reliquat des bénéfices nets 2°) La plus-value de réévaluati...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 35·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...