Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1999 / N°007·page 2·fr
    ...133 Décret n° 99-95 du 11 janvier 1999, portant expropriation pour...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 33·fr
    ...- Techniques d’expression : Céramique et peinture - Techniques d’i...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 1·fr
    ...965 (7 chaoual 1384), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 14·fr
    ...**Elle comprend :** 1 — la Sous-Direction des Expropriations et d...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 1·fr
    ...610 du 11 avril 1987, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 64·fr
    # Etat de flux de trésorerie (exprimé en diners) exercice clos le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr
    ...expression plastique, expression manuelle et d'ingéniosité, expres...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est expropriée pour cause d'utilité publiqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 24·fr
    ...Les demandes de souscription éventuellement exprimées dans le cadr...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 5·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 6·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 11·fr
    ...Article premier - Est supprimée l'expression "et les programmes de...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 43·fr
    ...es erreurs, types de mesures, expression et représentation graphiq...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 46·fr
    # BILAN au 31 Décembre 2012 (Exprimé en dinars) | | Notes | 20...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 1·fr
    ...36 du 13 février 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 21·fr
    ...Superficie ou parts indivises expropriées | Noms des propriétaires...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 4·fr
    ...ne n° 78 du 20 décembre 1974 expropriées par décret n° 74 - 1106 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°002·page 6·fr
    ...Ruine Superficie expropriée : 5 a 46 ca Nom du propriétaire : Moha...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 12·fr
    ...Expressions diverses de l'aire du triangle. Aire du trapèze. Aire ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 10·fr
    ...e de l'immeuble | Superficies expropriées | Noms des propriétaires...