Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 3·fr
    ... Km au Sud) et Douar Lezdine (75 m au Nord). A l'Ouest : la limit...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 23·fr
    ...D'un acte sous seings privés, enregistré le 15 mai 1961, vol. 720 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Mars 1960 343...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 25·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 15 mars 1974. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars. 1965 pre...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...Le présent avis a été publié au Journal du « Petit Matin » du 15 m...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 23·fr
    ...'une contenance dénoncée de 3075 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 6·fr
    ...975 Nazer Lajri, à compter du 25 mai 1975 Mohamed Mouldi Hmidi, à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 21·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 685 m² environ, celle résultant du pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...ier 1967 enregistré à Gabès le 5 mai 1967 sous le N° 391 folio N° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 20·fr
    ...nt du présent bornage est de 395 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ... N° 59-80 du 21 juillet 1959 (15 moharem 1379); 3° le décret du 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 21·fr
    ...de Sousse, d'une superficie de 5 marjas environ, comptant de 58 pi...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 57·fr
    ...serine | Privé | | A0303761405 MAAOUSA Med Bassem | Rue Ali Bach...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...fenêtres, d'une superficie de 35 mètres carrés environ. Le sel de...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 17·fr
    ...(Priorité du brevet français du 25 mai 1965 PV 18.349 du 2 mars 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° 39
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 259 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 10·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 5 mars 1957. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 25·fr
    ...du bornage provisoire est de 635 m2. L'immeuble se trouve situé à...