56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2010 / N°063·page 44·fr...Des parts dans l'indivision du l'immeuble situé à 5 rue Ahmed Elmi...
- Journal Officiel·1977 / N°058·page 37·fr...Le capital est divisé en 120 parts de dix dinars chacune. Dénomin...
- Annonces Légales·2010 / N°146·page 5·fr...1000 Dinars réparti en 100 parts de dix dinars. Durée : 99 ans. ...
- Annonces Légales·2012 / N°125·page 42·fr... 05314541, la totalité de ses parts du fonds de commerce consistan...
- Annonces Légales·2013 / N°077·page 34·frLes parts saisies sont grevées de l'hypothèque suivante au profit ...
- Annonces Légales·2018 / N°092·page 13·fr...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
- Annonces Légales·2023 / N°010·page 15·fr...la totalité des 284 m² (parts) revenant au titre de propriété à la...
- Annonces Légales·2004 / N°125·page 7·fr...la cession de la totalité des parts sociales de Monsieur Mohamed S...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 6·fr...15.000 DT divisé en 1500 parts sociales de 10 DT chacune. - Objet...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 23·fr...M Mohamed Sarsout vend tous ses parts à M. Mohamed Dakhli et à M. ...
- Annonces Légales·2008 / N°047·page 6·fr...10 000 Euros équivalent à 18 000DT divisé en 1 800 parts sociales ...
- Annonces Légales·2014 / N°153·page 12·fr...- Approbation de cession des parts sociales, - Agrément du nouvel ...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 25·fr...- Cession des parts sociales. - Mise à jour des articles 8 et 9 de...
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 6·fr...10 000 dinars divisés en 1000 parts de 10 dinars chacune Siège so...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 51·fr...les parts indivises revenant à la partie saisie contenant 500 m² d...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 16·fr...Parts indivises à vendre : les 1217,666 ème indivises du TF n°2623...
- Annonces Légales·2024 / N°141·page 4·fr... création de 16 843 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune ...
- Annonces Légales·2005 / N°031·page 7·fr... moyen de la création de 4210 parts sociales au prix de 10 Dinars ...
- Annonces Légales·2005 / N°067·page 2·fr...5/ Parts indivises représentant 95 centiarres, le 1/2 de la superf...