Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 8·fr
    ...fixé à 10.000 dinars divisé en 100 parts sociales de 10 dinars cha...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 44·fr
    ...Des parts dans l'indivision du l'immeuble situé à 5 rue Ahmed Elmi...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 37·fr
    ...Le capital est divisé en 120 parts de dix dinars chacune. Dénomin...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 5·fr
    ...1000 Dinars réparti en 100 parts de dix dinars. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 42·fr
    ... 05314541, la totalité de ses parts du fonds de commerce consistan...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 34·fr
    Les parts saisies sont grevées de l'hypothèque suivante au profit ...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 13·fr
    ...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
  • Annonces Légales·2023 / N°010·page 15·fr
    ...la totalité des 284 m² (parts) revenant au titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 7·fr
    ...la cession de la totalité des parts sociales de Monsieur Mohamed S...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 6·fr
    ...15.000 DT divisé en 1500 parts sociales de 10 DT chacune. - Objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 23·fr
    ...M Mohamed Sarsout vend tous ses parts à M. Mohamed Dakhli et à M. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 6·fr
    ...10 000 Euros équivalent à 18 000DT divisé en 1 800 parts sociales ...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 12·fr
    ...- Approbation de cession des parts sociales, - Agrément du nouvel ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 25·fr
    ...- Cession des parts sociales. - Mise à jour des articles 8 et 9 de...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 6·fr
    ...10 000 dinars divisés en 1000 parts de 10 dinars chacune Siège so...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 51·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie contenant 500 m² d...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 16·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 1217,666 ème indivises du TF n°2623...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 4·fr
    ... création de 16 843 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 7·fr
    ... moyen de la création de 4210 parts sociales au prix de 10 Dinars ...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 2·fr
    ...5/ Parts indivises représentant 95 centiarres, le 1/2 de la superf...