Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 11·fr
    ...s ; Vu le décret du 3 février 1966, portant création de la commun...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 13·fr
    ...Monsieur Didier Fedida né le 6 janvier 1965 à Lyon et demeurant à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ...la loi N° 62-71 du 31 décembre 1962 est fixé à 3%. Toutefois, le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...501961 F/A/P/000. Partie saisie en sa qualité d'hypothécaire : H...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 12·fr
    ... quittance n° M002496, n° 04300196, la Société ExxonMobil Tunisie,...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23 Décembre 1960...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 21·fr
    ...ital social de 10.000 dinars à 196.000 dinars divisés en 19.600 pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 5·fr
    ...endant la période quinquennale 1969-1973 sont déclarées provisoire...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 36·fr
    ...e à l'exploitation du local n° 196 sis à l'Avenue Habib Bourguiba ...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967 portant statut général des mil...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr
    ...ciété Dream Car (SARL) RC N°B81196772013 la totalité du fonds de c...
  • Journal Officiel·1999 / N°034·page 20·fr
    Vu le décret n° 69-239 du 9 juillet 1969, portant création et orga...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-23 Avril 1963 E...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 32·fr
    ... un jardin d'une superficie de 196 m², la propriété entourée d'un ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 13·fr
    ...susvisé n° 60-56 du 25 février 1960. Art. 9. — Les grades de chir...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 8·fr
    ...Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 4·fr
    ...5/2025, quittance 41220, n°25201965, la société Cogelect distribut...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 49·fr
    ...ns l'immeuble objet du T.F n° 81968 devenu après modification n° 7...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 26·fr
    ... de Monastir sous le n° D151084196 du 30 juin 2007. 2007S01847SRL...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 26·fr
    ...-Lif, titulaire de la CIN n° 00196594 du 24 décembre 2001. Les op...