Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-5 Mars 1968 mu...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ... aux Finances Numéro D3/CE du 15 mars 1963. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ...le tout enregistré le 25 mai 1960, folio 45, sous les Numéros 407 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ... Foudda, d'une superficie de 455 m², sur lesquelles se trouve édif...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 14·fr
    ...--- ## AVIS N° 11.190 Suivant procès-verbal dressé le 25 mars 19...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 52·fr
    ...IR | Rue Hédi Khefacha 1004 N° 5 Menzah 1 Tunis | 71817155 | 71817...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 18·fr
    ...E « CAFÉS ELLOUZE » Capital : 5 millions de francs Siège : avenu...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr
    ...en date à Tunis du 15 mai 1961, visé pour timbre et enregistré à T...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 32·fr
    ...Suivant une sous seing privé en date du 5 mars 1975 enregistré à T...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 30·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1975. La pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    JOURNAI OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1975 563 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 25·fr
    ...Yacoubi Houcine, à compter du 25 mars 1975 Yaiche Ali, à compter d...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ...1959 et la seconde en date du 25 Mai 1960 Vu la saisie immobilièr...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 13·fr
    ...ion, langue d'est en ouest de 25 mètres, large du sud au nord de 2...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 32·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 245 mètres carrés, et qui est en réal...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...en 25 minutes sous intérêt. Le calcul de ces annuités sera fonctio...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 22·fr
    ...es et punies par le décret du 25 mai 1950 (9 chaubane 1369), porta...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 7·fr
    ...74 Karbeche Amor, à compter du 5 mars 1974 Ben Taieb Haana, à comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 32·fr
    ...nt du présent bornage est de 465 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr
    ...La Presse » et « Al Amal » du 15 mars 1958 ## Jugements d'admissi...