Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1974. La pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 11·fr
    ...de Sousse, d'une superficie de 5 marges environ, complantée de 66 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 3·fr
    ...te cité et à une distance de 245 m environ, puis la borne n° 9 se ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...é par les décrets n° 60-369 du 5 mai 1960, et 61-117 du 13 mars 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 7·fr
    ...Ali, à compter du 15 mai 1972 Mohamed Maarrf, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 30·fr
    ...te du présent bornage est de 635 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 18·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1974 la pro...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 28·fr
    ...ommunal, d'une superficie de 625 mètres carrés, limitée : Au Sud ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 32·fr
    ...nt environ une superficie de 385 mètres carrés, et sis à Sidi Bou ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...ance de Tunis le 25 janvier 1975 Monsieur Mhamed Ali Ayachi, a été...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr
    ...et anglais N° 18, 518/1960 du 25 mai 1960 au nom de Knud Abildgaar...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ... 1950 (4 dyoumala II 1369) et 15 mai 1952 (20 chaubane 1371) demeu...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 5·fr
    ...ne Hechemi Amine, à compter du 5 mars 1976 Houcine Salah Hadji, à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 40·fr
    ...uivant procès-verbal dressé le 5 mars 1976 à 12 heures, au bureau ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 19·fr
    ... du brevet Belge N° 622.142 du 5 mars 1963 (Inventeurs : Chung Yu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 24·fr
    ...74 Hédi Harchani, à compter du 5 mars 1974 Dhaou Ben Ali Ben Hamid...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 12·fr
    ...74 Zgolli Taieb, à compter du 15 mai 1974 Pour le 5ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ...Le montant de cette indemnité ne peut dépasser le salaire de 5 moi...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...urité Sociale d'un montant de 15 millions de dollars. ART. 11. — ...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...fit de Canam; Vu l'arrêté du 25 mai 1981, portant troisième renou...