Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 17·fr
    ...mière instance de Médenine le 22 août 1980 sous le numéro 465 N° ...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 51·fr
    ...IETE LE MOUFLON Immeubles des 2 Avenues 47, Av. H. Bourguiba - Tu...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...e, Vu le décret n° 91-1170 du 2 août 1991, fixant le régime d'étu...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr
    ...al de première instance de Sfax2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat po...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 18·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 2005 N° 61
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 11·fr
    # Annexe n° 2 au décret relatif à l'approbation des règles d'organ...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 5·fr
    ...BEN DAHMANE SADA | CIN | xxxx332 AOUNALLAH MEO KARIM | CIN | xxxx6...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ...La durée moyenne pour accéder aux autres échelons est de 2 ans. Ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...lundi, 2 Août 2010 à 9H du matin à la chambre des créées du tribun...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 22·fr
    ...es Mines et de la Géologie le 12 août 1977, sous les numéros 262.1...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr
    ...e de Sfax sous le n° 4694, le 12 avril 1979. Il appert que monsie...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr
    ...Et suivant saisie immobilière faite le 22 avril 1982 effectuée par...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...capital, et la loi n° 87-47 du 2 août 1987 relative à la restructu...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 8·fr
    ...nce de Khadija route al-ain km 2 Alia Sfax Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 37·fr
    ...2, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 5·fr
    ...ont le siège social est au 70/72 avenue Habib Bourguiba Tunis Par...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr
    ...eing privé en date à Tunis, du 2 août 1979, enregistré à Tunis le...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 35·fr
    ... a été déposée le 3 février 1982 au greffe du Tribunal, de Premièr...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 7·fr
    ...a selon quittance numéro M024732 au titre de 23203473 ; Monsieur J...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 22·fr
    ...520 Dinars divisé en 52 actions de 10 Dinars chacune réparties ent...