Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 24·fr
    ..., d'une épaisseur supérieure à 5 mm. | ex. 84-20 B. | Ouvrages div...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 15·fr
    ...4 Hattab Hassen, à compter du 15 mars 1974 Ayache Brahim Ben Aleya...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 5·fr
    ...ctylographie à une vitesse de 25 mots à la minute. 2°) à concurre...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 22·fr
    ...lami Abdesselam, à compter du 15 mai 1975 Belkhodja Emna, à compte...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 12·fr
    ...urs annexes signés à Tunis le 25 mai 1979 entre l'État Tunisien d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 21·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement faite le 25 mars 1960 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 ## ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...é; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 5·fr
    ... mines, de la loi n° 58-36 du 15 mars 1958 portant modification de...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr
    ... première instance à Tunis le 25 mars 1974. Pour extrait Le Cons...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 19·fr
    ...t qui est d'après le plan de 895 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 21·fr
    ...75 Guerfa Sadok, à compter du 15 mai 1975 Zalazi Kalthoum, à compt...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 18·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 445 m², celle provenant du plan est d...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr
    ...» N° 92.021, d'une superficie de 615 m, ayant pour limite de B. 15...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 28·fr
    ...Serial N° 109.941 du 15 Mai 1961, Inventeur : Donald Russel James)...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ...effe du Tribunal de Tunis, le 25 mars 1960. N° 56. ## AVIS Est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 23·fr
    ...974 Sadok Garfa, à compter du 15 mai 1974 Djaboui Mohamed, à compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 13·fr
    ...le 31 mars 1955, après 13 ans, 5 mois, 5 jours de services militai...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 21·fr
    ...d'une délibération en date du 25 mai 1967, de porter le capital so...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 15·fr
    ...melledine Nejia, à compter du 15 mai 1973 Amamou Najiba, à compter...