Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 13·fr
    ...é, soit licenciés lorsqu'ils n'appartenaient pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 27·fr
    ...Terrain nu appartenant à M. Abdelaziz ben Rayana; A l'Ouest : La ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 9·fr
    ...2.** — Les fonctionnaires des services actifs des douanes appartie...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ...par un premier étage appartenant à Abderrahman Zayani. - Au Nord :...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr
    ...ladite construction en bon état apparent. Dans la partie extérieu...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 23·fr
    ...Il appartient à tout enchérisseur de se munir avant la vente d'une...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    ...les conséquences des erreurs n'apparaissent pas immédiatement. E7...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...lectricité, chauffage central; appareillage sanitaire comprenant é...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr
    ...une maison appartenant à Hassen ben Mohammed Ed Debabi. ## REQUIS...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...procédé et appareil pour l'analyse chromatographique. (Priorité d...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ...minale de 5 dinars l'une, leur appartenant dans la S.A.R.L. « Rugb...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 8·fr
    ...er un emploi déterminé, soit d'appartenir à un corps déterminé. L...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr
    ...Sliman Zouari les deux cents (200) parts lui appartenant dans la S...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 7·fr
    ...la dernière gestion close fait apparaître un déficit et que le min...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...— à la restructuration de l'appareil de production notamment par l...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr
    ...s Boudjemaa cinq parts qui lui appartiennent dans la Société à res...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 9·fr
    ...sses réparations des bâtiments appartenant à l'Etat, à l'exclusion...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr
    ...NOTA — Le fonds appartenant à une Tunisienne, la vente n'est pas s...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 12·fr
    ...e l'exécution de ses fonctions appartient à l'État représenté par ...