Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 21·fr
    ...- Approbation de cession des parts - Mise à jour des statuts. 2014...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 53·fr
    ...le prix des parts indivis est 280.000.000 Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 29·fr
    ...et ce par la création de 6000 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 14·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 285 mm de l'ensemble de 16144 mm Ob...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 6·fr
    ...Déterminer les parts sociales des héritiers selon le tableau suiva...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 24·fr
    ...1- La cession de 670 parts sociales de Mr Dietrich Jenter à Mr Aya...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 31·fr
    ... dinars par la création de 40 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 23·fr
    ...Les parts indivises (250/10000) revenant à la Société Civile Immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain (des parts indivises) revenant...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 4·fr
    ...99 ans Capital social 10.000 DT divisé en 1000 parts de 100 DT ch...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 49·fr
    ... | Université des Lettres, des Arts et des Sciences Humaines | 60 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 3·fr
    ...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 12·fr
    ...Zoghlami la totalité des 1000 parts sociales lui revenant dans le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 7·fr
    ...dinars par la création de 690 parts en numéraires de 100 dinars ch...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 22·fr
    ....000 dinars Divisé en 15.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 25·fr
    ...16.000 Dinars répartis en 1.600 parts sociales de 10 Dinars chacun...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 18·fr
    ...ant à la rue 20 Mars Nabeul à parts égales. Toute opposition doit...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 44·fr
    ...6564 parts indivises faisant partie de la propriété objet du titre...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 32·fr
    ...- Approbation du contrat de vente des parts sociales. 2012B01745S...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 132·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 20 000 | 42 000 |...