Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 18·fr
    ...un passage appartenant aux héritiers d'El Hadj Amer ben Amor Betta...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 16·fr
    ...e l'Economie Nationale peuvent appartenir au grade ci-après : 1°)...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 13·fr
    ...ec les marques distinctives et apparentes de leurs fonctions et mu...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr
    ...de l'Administration à laquelle appartient l'agent, par le Chef d'A...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 33·fr
    ...nseigne commerciale du magasin appartenant à la DISTEX et sa au 14...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 5·fr
    ...- Les élèves appartenant à d'autres ministères peuvent être admis ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 39·fr
    ...les soit 50 parts sociales lui appartenant dans la S.A.R.L. Manufa...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 19·fr
    ...x pour réduire le risque de dérappage au cours des opérations de s...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 8·fr
    ...ccès au grade d'administrateur appartenant au corps administratif ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 2·fr
    ...— Les militaires appartenant à l'une ou l'autre de ces catégories ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 37·fr
    ...Lot N° 10 appartenant à Monsieur Mohamed Ben Ayashi El Amiri. - A ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 21·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr
    ...is à Tunis, 4, rue des Belges, appartenant à M. POLLINA Alfred, su...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 13·fr
    ...synchrones, centre électrique, appareils de coupure et de protecti...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 9·fr
    ... | 310.131.040 | | Salaires, appauvements et autres | | | Subv...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ... deux cents parts sociales lui appartenant dans la Société « FULDA...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 27·fr
    ...Terrain appartenant à la Municipalité. - Au Nord-Est : Taleb Milad...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ...ollectivités publiques cesse d'appartenir à l'Assemblée Nationale ...