Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 4·fr
    ...Description de l'immeuble à vendre : L'immeuble est situé au bord ...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 36·fr
    ...huissier-notaire de la circonscription du tribunal de première ins...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 46·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Ce sont des parts indivises...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 40·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 29 août 1981. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...Elle aura lieu à la circonscription des ventes immobilières au tri...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 9·fr
    ... volume 1 du registre de transcription d'Actes sous les numéros 56...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 13·fr
    ...- La liste d'inscription sera close le 5 mai 1993. Tunis, le 20 a...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 18·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 3 novembre 19...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : 1) La totalité du titre foncier...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 7·fr
    ...i, notaire à Médenine, circonscription du Tribunal de 1ère Instanc...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr
    ...24 - Les prescriptions des articles 7, 8, 9, 10 et 11 ci-dessus ne...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 3·fr
    ... même qualité à Tunis, circonscription du tribunal de 1ère instanc...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 29·fr
    ...semble d'immeubles dont la description sera faite dans la déclarat...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 4·fr
    ...ancière de ces partis aux prescriptions de la loi organique les or...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 9·fr
    ...ormément à la décision de prescription n°262 du 18/5/2018, demeura...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...Déclaration souscription aux versements faite le 19 février 1960, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 28·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du terrain situé à,...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 17·fr
    ...Etude et description bibliographique des manuscrits : 1,500 dinar ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...lic qui n'observe pas les prescriptions des paragraphes 1 et 2 de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 3·fr
    ...Les inscriptions sur le titre foncier : Une hypothèque conventionn...