55 267 résultats pour ""196""
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- Annonces Légales·2006 / N°097·page 33·fr... un jardin d'une superficie de 196 m², la propriété entourée d'un ...
- Annonces Légales·2007 / N°027·page 33·fr...e 23 mars 2007, quittance n° 31196, enregistrement n° 07201722, Ma...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 16·fr...4) Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 ## AVIS AU PUBLIC Le public ...
- Journal Officiel·1983 / N°042·page 6·fr... susvisée n° 66-27 du 30 avril 1966. Art. 5. — Le décret susvisé ...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 9·fr...Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans le...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 52·fr...B196661997 Après les travaux de dissolution, il a été décidé l'ar...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 31·fr...is le 23/2/2017 sous le n° 17701964, quittance n° M024532 et dont ...
- Journal Officiel·1996 / N°033·page 5·fr...itué sur son coin "nord-est" à 196 m environ du point "J". Du poi...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 4·fr... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 10·fr...° 04500812, n° de quittance M011961, il a été décidé la liquidatio...
- Annonces Légales·2004 / N°086·page 4·fr...s de la CNSS d'un montant de 9.196,373 dinars (neuf mille cent qua...
- Annonces Légales·2004 / N°127·page 8·fr...701966Z/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2005 / N°046·page 8·fr..., suivant reçu du dépôt n° D140196 qu'il a été décidé de changemen...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 9·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-14 Avril 1967 m...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 29·fr...939 - 07701936 quittance n° M001961 - M001958, dont deux copies on...
- Journal Officiel·1989 / N°052·page 7·fr... le décret n° 69-400 du 9 août 1969 portant création d'un Premier ...
- Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr...Salem Harzallah 3000 Sfax MF 501961F/A/P/000. Partie saisie : Al...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 45·fr...stance à Sfax sous le n° D81198196 en date du 22 mars 2008, l'asse...