Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ...— Lorsque la déclaration comporte plus de 2 articles, elle est con...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 24·fr
    ...Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans dont 2 années de grâce -...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ...al de première instance de Sfax2 au palais de justice sise à la zo...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...0 Mai 2024 publiée au JORT du 12 Avril 2024 n°43, RNE du 3 Avril 2...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 61·fr
    ...Tunis, le 12 août 2009. Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 27·fr
    ... Othman Meiliti, à compter du 12 août 1974 Moufida Kailal, à compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr
    ...il 1970 et la loi N° 70-19 du 22 avril 1970. Cette prime qui peut...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 25·fr
    ...une contenance totale de 07 h 72 a 70 c et l'immeuble objet du TF ...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    à Tunis A.C.1 le 22 août 1981 volume 855 série I case 700 dont deu...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 37·fr
    ...composé de 6 appartements dont 2 appartements sont composés d'un s...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...binet rue d'Iraq n° 6 Tunis 1002 avocat poursuivant. 2 - Débiteur...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 38·fr
    ...tale couverte de 241 m² abrite 2 appartements, les autres étages (...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 30·fr
    ...ia son numéro C.I.N est 06117602 a vendu le fonds de commerce avec...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 27·fr
    ...osés au greffe du tribunal le 22 août 2017 sous le numéro D0140820...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 8·fr
    ...ent bornage, est de 1 hectare 02 ares 40 centiares. L'immeuble se...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 47·fr
    ...Glass - Rhône en France, les 112 actions qu'ils possèdent à la S.A...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 22·fr
    ...est confiée pour la durée de 2 années à Madame Béya Azafez. Deux ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 33·fr
    ... 1ère Instance de Monastir le 12 août 1981 s/n° 419 il a été const...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 30·fr
    ...reffe du Tribunal sous le n° 112 accompagnée de tous les documents...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 12·fr
    ...A la date du 12 avril 1963, le sieur Abderrahmane ben Hedhir ben B...