Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1969 / N°034·page 7·fr
    ...La totalité de l'Immeuble appartenant à Madame Khadouja bent Mokht...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 38·fr
    ...s autres parties des immeubles appartenant aux tiers. Sur cette pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 9·fr
    ...s à Tunis, 45, rue Es-Sadikia, appartenant aux héritiers Falzon, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 20·fr
    ...Bouteffaha appartenant à Ahmed Chtoura. A l'Est : Cherak El Béji ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 99·fr
    ...La fiche technique fait apparaître avec précision le type du produ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 18·fr
    ...ion de bord, s'il est équipé d'appareils de radio-communication; 6...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...un terrain appartenant à Mansour ben Hassouna Tritar. Mise à prix...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...En conséquence, l'appartient à qui-unique aurait une opposition à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 33·fr
    ...0 parts de 10 Dinars l'une lui appartenant dans la S.A.R.L. du Bar...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 18·fr
    ...le lot Est appartenant à Hmaied Guerfali ; au Nord : la rue où se ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr
    ... partie haute, une rigole leur appartenant, puis la route de Zarat...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr
    ...is 70 Rue Halfaouine, qui leur appartient à Monsieur Abdeljelil Be...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 14·fr
    ...Les candidats appartenant à l'entreprise doivent adresser une dema...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 10·fr
    ...gérant est associé, les parts, appartenant en toute propriété ou e...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 12·fr
    ... présent article sont ceux qui appartiennent soit aux États membre...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 54·fr
    ...20.000 vingt mille dinars appartenant par moitié aux deux fondateu...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 20·fr
    ...nstatées contre toute personne appartenant ou non à l'établissemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 29·fr
    ... TOTALITE DES DROITS INDIVIS appartenant à la partie saisie ci-a...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr
    ...nommé « Bar du Capitole » leur appartenant et sis à Tunis, 60, Ave...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr
    ...ains qu'il passe et ne peuvent apparaître que par la dissolution d...