Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...nouvellement de l'arrêté d'autorisation n° 319 du 3 juillet 1939 p...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 18·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 21·fr
    ...r l'Administration que sur autorisation spéciale du Ministre des A...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 19·fr
    ...aux personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 27·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 18·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 21 Doul Hidja 1830 c...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 9·fr
    ... du 1er janvier 1970 ## TITULARISATION Pour le 1er échelon de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 32·fr
    ... de Télécommunications, de sonorisation, de télécommande, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 74·fr
    ...21 août 1979 et usant de l'autorisation a lui donner par l'assembl...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ... à cette politique; b) de vulgarisation des techniques agricoles e...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 12·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...iques, le traitement et la valorisation du minerais de fer en Tun...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 22·fr
    ...Ben Redjeb Kalthoum née Drisa, à compter du 1er janvier 1970 Chake...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...Au dessus de ce chiffre, une autorisation conjointe des Secrétaire...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ...udication de se munir de l'autorisation du Gouverneur de Tunis. O...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 30·fr
    ...Seules les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouve...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 15·fr
    ...tation demeure ibérite à l'autorisation des Ministres des Finances...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...5°) L'Assemblée a donné aux administrateurs toutes autorisations n...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...Il peut déléguer, avec l'autorisation du conseil d'administration,...