Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ... originaux ont été déposés le 25 mars 1958, au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 18·fr
    ...959, sous le N° 790.070 et le 25 mars 1959, sous le N° 801.687, pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...2°) Une charpente démontée de 25 mètres sur 7 et deux mille cinq c...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 11·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 625 m² environ mais qui est en réalit...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 19·fr
    ...ousse, d'une superficie de 1.275 m² environ, complantée de 13 aman...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 11·fr
    ...e éliminées sur une largeur de 5 mètres au moins avant de procéder...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er - 5 Mai 1964 t...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...50 et de l'Est à l'Ouest 25 m. 50. Le tout ayant pour limites : ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...717 Case 190, aux droits de 53 dinars 625 millions, M. Salem ben ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1975 f) Co...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 31·fr
    ...000 qui a été consignée à la Trésorerie Générale de Tunisie le 5 m...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-5 Mai 1959 nar...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 23·fr
    ...Le Conseil comportera 3 à 5 membres et est nommé pour 6 ans. La r...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 184·fr
    ...d'obtention de la prestation 15 mois ### Références législatives...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 20·fr
    ...ENZARTI AYE | | CIN | sssss495 MABROUK HICHEM BEN SALEM | CIN | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 12·fr
    ...A la date du 5 mars 1960, le sieur Abderrahmane ben Ahmed ben Hame...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ...s 18 (dix-huit) kaâca 1978 et 25 mai 1959. N° 506. ## PREMIER AV...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1991 N° 19
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 25·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1974. La p...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 22·fr
    ... Sousse, d'une superficie de 115 m² environ, complantée de 2 pieds...