Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 12·fr
    ...n doit être détenteur de l'autorisation du Gouverneur exigée par l...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...l'intérieur du 7 août 1985 autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 20·fr
    ...e munir préalablement de l'autorisation d'acquérir prévue par le d...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 11·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouverneur de Sbeidla (...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 12·fr
    ... de ces équipements sans l'autorisation préalable du locataire ou ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...ve des dispositions ou des autorisations du présent Traité, à s'ab...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...2) vérifier la régularisation et la sincérité de ces marchés notam...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 37·fr
    ...ur général de l'agence de vulgarisation et de formation agricoles ...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 6·fr
    ...Toutefois, s'il n'est pas statué sur sa titularisation et à l'expi...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr
    ...l'autorité maritime ou des autorisations requises pour les mesures...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...racter des emprunts, après autorisation du ministère de tutelle, d...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...Le transport peut être fait en automobile, avec l'autorisation écr...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...— Don aux Administrateurs de l'autorisation prévue par l'art. 40 d...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr
    ...en leur nom personnel, une autorisation aux fins de retirer le mon...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ...udication de se munir de l'autorisation nécessaire de Monsieur le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...membres, * le directeur général de l'agence de vulgarisation et de...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 28·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...