Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 46·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 103·fr
    ...Personnel en surnombe et personnel employé d'une manière accidente...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 50·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...Le grade de secrétaire-greffier en chef n'est accessible que dans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 14·fr
    ...au profit d'Ampolex, Vu l'accord de transfert en date du 28 mars ...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 50·fr
    ...# D) Energie - accumulateurs, principe, fonctionnement, entretien...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 12·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 1·fr
    ...e de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur c...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 97·fr
    ... Tunis, président de chambre d'accusation à la cour d'appel de Tun...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 23·fr
    ... et prendre en bail, livrer et accéder à la maison de biens mobili...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 3·fr
    ...— Est ratifié l'Accord annexé au présent décret-loi, signé à Tunis...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 6·fr
    ...Monsieur Imed Baccouche, ingénieur principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 3·fr
    ...Article unique - Est ratifié, l'accord annexé à la présente loi or...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...Il doit les restituer après l'accomplissement de son travail et il...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 8·fr
    ...Est accordé à Monsieur Montassar Amara, secrétaire d'administratio...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 11·fr
    ...au profit d'ampolex, Vu l'accord de transfert en date du 28 mars ...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 2·fr
    ...grades ou emplois dont l'accès est réservé aux candidats titulaire...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 7·fr
    ...- les subventions et les crédits que peuvent être accordés au cent...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 180·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 4·fr
    ...Article unique - Est ratifié, le mémorandum d'accord concernant l'...